Mentions légales

Directeur de publication : Marie Pouget-Osmont

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux visiteur du site pomsweethome.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Depuis mai 2015, pomsweethome.fr et pomsweethome.com sont les noms de domaine utilisés pour l’activité commerciale de Marie Pouget Osmont.

• N° de SIRET : 811662477
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Siège : 43 rue Godot de Mauroy 75009 Paris

Le contenu mis à disposition sur POM Sweet Home est fourni à titre informatif.
L’existence d’un lien de ce site vers un autre site Internet ne constitue pas une validation de ce site Internet ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de POM Sweet Home ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers.

L’utilisation du site se fait à vos propres risques. Bien que POM Sweet Home s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées, POM Sweet Home ne peut garantir l’exactitude, la véracité ou la complétude des informations postées sur le site et/ou à propos des commentaires que ces informations peuvent susciter.

Par conséquent, POM Sweet Home exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site.
Notamment, POM Sweet Home ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par :

  • des faits et actions des tiers ;
  • l’impossibilité d’utiliser le site
  •  l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques de POM Sweet Home.

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, je vous invite à vous rendre sur le site de la CNIL.

Ce site à fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL le 29 juillet 2015 sous le numéro 1879119. Les informations collectées sur POM Sweet Home sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée.
POM Sweet Home est le seul destinataire des données.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous a